1. Informations sur l'entreprise

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication du site depanneur92.fr est le gérant de la société Dépanneur92 SARL.

3. Hébergement du site

4. Assurances professionnelles

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

6. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@depanneur92.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, notre société ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site depanneur92.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nanterre.

8. Activités réglementées

Conformément à la réglementation en vigueur, Dépanneur92 dispose de toutes les qualifications requises pour exercer les activités suivantes :

• Serrurerie et métallerie (qualification RGE)
• Plomberie et installation sanitaire
• Électricité générale (qualification Qualifelec)
• Vitrerie et miroiterie
• Chauffage et climatisation
• Débouchage et assainissement